Informations légales

Éditeur du site

Le site ER2C-comores.com est édité par :
Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) – Bureau pays Comores
Adresse : [ Hamramba, BP: 648, Moroni, Comores]
Tél. : [ +269 763 11 89 ]
Email : projeter2c@gmail.com

Directeur de la publication : CEO Kalima SARLU
Responsable éditorial : Kalima SARLU

Propriété intellectuelle

La structure générale du site ER2C-comores.com ainsi que l’ensemble des éléments le composant (textes, images, photographies, vidéos, infographies, logos, documents téléchargeables, éléments graphiques, bases de données, codes et scripts) sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive du PNUD.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable du PNUD, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

Le PNUD s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site ER2C-comores.com. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, le PNUD décline toute responsabilité :

pour toute interruption du site ;
pour toute survenance de bogues ;
pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
et plus généralement pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.

Crédits photos / médias

Sauf mention contraire, l’ensemble des visuels publiés sur ce site sont la propriété du PNUD ou utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants droit.
Crédits : Kalima SARLU

Conception et développement

La conception graphique, l’ergonomie et le développement technique du site ER2C-comores.com ont été réalisés par KALIMA AGENCY.
Site web : kalimaworld.com
Adresse : Hatrovu, Itsandra, Comores
Email : contact@kalimaworld.com

Liens hypertextes

Le site ER2C-comores.com peut contenir des liens vers d’autres sites. Le PNUD décline toute responsabilité quant au contenu, aux informations, aux produits et services proposés sur ces sites, ainsi que pour tout dommage pouvant résulter de leur utilisation.

Droit applicable

Sous réserve des règles impératives applicables aux organisations internationales, le contenu et l’utilisation du site ER2C-comores.com sont régis par le droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.